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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONGARD
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BONGARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

BONGARD
BONGARD société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1429431
Date de dépôt :
30/09/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2017
BONGARD de BONGARD

Présentation de la marque BONGARD

Déposée le 30 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONGARD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONGARD domicilié(e) 32 route de Wolfisheim,67810 HOLTZHEIM (dossier no 2350777) - 67810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 950 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2350777) - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BONGARD est expirée depuis le 30 septembre 2017.

BONGARD a également déposé les autres marques suivantes : TEMPO , CERVAP , MARCHAND , BONGARD , OSCAR , BONGARD , (Marque figurative) , (Marque figurative) , DIVISTAR , PANEOTRAD


BONGARD société par actions simplifiée - 32 route de Wolfisheim,67810 HOLTZHEIM (dossier no 2350777) - 67810 - France - SIREN 582950309


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2350777) - 67000 - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2007 n°2350777 - Publication au BOPI 2007-09-14

Renouvellement sans limitation n°2097908 - Publication au BOPI 1997-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Inscription le 24 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250416 - Publication au BOPI 1998-02-24

Matériel de boulangerie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.